Construire sa maison
Les bonnes questions
Les bonnes questions
- Le lieuLire la suite
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Les terrains constructibles deviennent rares près des villes. Les prix grimpent de façon…
- La situation et son environnementLire la suite
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Si votre terrain est proche des commerces, de l’école et des transports en commun, cela semble à…
- La surface, le degré de pente, et l’orientation solaireLire la suite
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Le prix sans cesse en hausse du m de terrain engendre une diminution progressive des surfaces…
- TendanceLire la suite
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Les maisons en bois Faisant figure de doux original il y a encore quelques années, l’acquéreur…
- La qualité du sol & du sous-solLire la suite
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Il existe plusieurs catégories de sol, certaines nécessitant une expertise avec réalisation de…
- La viabilitéLire la suite
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Avant sa construction, le terrain doit être raccordé à la voirie, au réseau d’eau potable, au…
- La constructibilitéLire la suite
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La constructibilité est validée par le certificat d’urbanisme délivré gratuitement par la mairie…
- La France se construit avec L’UMFLire la suite
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L’Union des Maisons françaises, ex Union Nationale des Constructeurs de Maisons Individuelles,…
- Les frais d’acquisition & la fiscalité :Lire la suite
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Au prix du terrain hors taxes, il faut ajouter : • Des droits de mutation abaissés à 4,8 %…
Le contrat
Les étapes contractuelles
- Le contrat avec fourniture de plans et son contenuLire la suite
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La loi protège vos droits, quand vous n’êtes pas dans le domaine de la construction, lorsque vous…
- Les mentions et annexes obligatoiresLire la suite
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Le contrat de construction de maison individuelle sur plan (CCMI) est réglementé par le Code de la…
- Les mentions interditesLire la suite
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Le constructeur ne peut impunément rajouter des clauses de son invention au contrat. Il ne peut…
- Les conditions suspensivesLire la suite
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Le contrat ne prendra effet que si ces clauses suspensives, dûment mentionnées dans le contrat, ont…
- Le délai de réflexionLire la suite
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Le contrat de construction que vous avez signé vous est envoyé par lettre recommandée avec accusé…
- Les autres causes de résiliation du contratLire la suite
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Voici une liste des conditions suspensives et autres causes de résiliation les plus…
- Contrat de construction sans fourniture de plansLire la suite
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Les constructeurs de maisons individuelles peuvent vous proposer un contrat « sans fourniture de…
- Obligations & mentions interditesLire la suite
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Elles sont quasiment identiques au contrat avec fourniture de plans ; le prix forfaitaire, le…
- Les spécificités du contrat sans fourniture de plansLire la suite
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Si l’échelonnement des paiements doit être prévu au contrat, les pourcentages ne sont pas imposés.…
Modalités de paiement
- Premier versementLire la suite
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Vous n’avez rien à payer avant la signature du contrat de construction. Au moment de la signature,…
- Des paiements échelonnés sur les travaux réalisésLire la suite
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> À la signature du contrat : 3 % (ou 5 % si le constructeur a une garantie de remboursement),…
Les garanties
Les garanties
- Garantie de parfait achèvementLire la suite
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Pendant l’année qui suit la réception des travaux, le constructeur a l’obligation de réparer à sa…
- Garantie biennale ou de bon fonctionnementLire la suite
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Certains équipements (la robinetterie ou l’appareillage électrique par exemple), lorsqu’ils ne sont…